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house on mousetrap - risk of real estate

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Les réclamations visant des vices cachés dans des immeubles sont monnaie courante au Québec. Comme il n’est pas nécessaire que le vendeur ait eu connaissance du vice pour donner ouverture à un recours judiciaire, recevoir une facture de plusieurs dizaines de milliers de dollars est souvent un choc terrible pour mes clients. Voici trois types de vices cachés inusités qui pourraient mener à des procédures judiciaires :

1. Camouflage express
Il arrive souvent que des vendeurs sursautent lorsqu’ils apprennent que, bien qu’ils ignoraient l’existence du vice qu’on leur dénonce, ils peuvent néanmoins être tenus responsables et devoir débourser des sommes souvent astronomiques. Toutefois, il n’est pas rare de voir des cas où des acrobaties dignes du Cirque du Soleil ont été exécutées afin de dissimuler volontairement un vice qui pourrait nuire à la vente ou au prix offert. Des visites à des heures précises pour cacher un voisinage très bruyant, des matériaux empilés sous une terrasse pour en camoufler le piteux état ou encore une peinture toute fraîche sur des murs envahis par la moisissure : autant d’exemples où des juges ont conclu à la connaissance explicite du vice par le vendeur, donnant ouverture à la réparation du préjudice subi.

2. Réservoir enfoui
Il fut une époque où les questions environnementales étaient le dernier souci du commun des mortels. Il était alors acceptable d’enfouir dans le sol un réservoir de mazout servant au chauffage de l’immeuble. Ce réservoir étant composé de métaux oxydables, il est aisé d’imaginer la suite des événements. De propriétaire en propriétaire, l’un d’eux finit par convertir l’immeuble à l’électricité ou au gaz naturel, laissant choir ledit réservoir, rouillé et fuyant, en place. Imaginez la surprise du nouveau propriétaire, 20 ans plus tard, qui découvre que le sol sur lequel repose son immeuble est contaminé.

3. Serre hydroponique

Il arrive que des maisons, qui ont un certain temps été offertes en location avant d’être vendues, aient servi à la production massive de drogues illicites. La question est moins préoccupante lorsqu’il s’agit de comprimés aux formes et aux couleurs diverses que lorsqu’il s’agit de plants de cannabis. En effet, la production de cette drogue requiert une chaleur et une humidité propice à la création de moisissures. S’il n’est pas rare que le vendeur camoufle l’état des lieux temporairement le temps de vendre la maison, parfois, la preuve du vice caché nécessite l’obtention de rapports de police, d’analyses d’air et d’expertises diverses. Ces causes, comme celles énumérées plus haut, peuvent s’échelonner sur plusieurs années avant que justice soit rendue, et elles sont d’autant plus pénibles que la qualité de l’air oblige souvent les propriétaires à déserter leur propriété.

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